Mentions légales

1. Informations générales

Le site residencesbelo.net est édité par Résidences Belo, une entreprise spécialisée dans la gestion de résidences meublées. Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Adresse : [Insérer l’adresse de votre entreprise]
Email : [Insérer votre email de contact]
Téléphone : [Insérer votre numéro de téléphone]

2. Politique de remboursement pour les articles et meubles cassés

Résidences Belo s’engage à offrir un environnement de qualité à ses clients. Dans le cadre de nos services, nous proposons une politique de remboursement ou de remplacement pour tout article ou meuble endommagé ou cassé, sous réserve des conditions suivantes :

2.1. Conditions d’éligibilité

  • Signalement rapide : Tout dommage ou casse doit être signalé dans un délai de 48 heures après la découverte, ou au plus tard lors du check-out pour les locations.
  • Preuve du dommage : Le client doit fournir des preuves du dommage (photos, vidéos ou description détaillée) en contactant notre service client par email à [insérer email] ou par téléphone au [insérer numéro].
  • Responsabilité : Le remboursement ou le remplacement s’applique uniquement aux dommages non causés par une mauvaise utilisation, une négligence ou une intention volontaire de la part du client.

2.2. Procédure de remboursement ou remplacement

  • Évaluation : Une fois le dommage signalé, Résidences Belo évaluera la situation dans un délai de 5 jours ouvrables. Une inspection physique peut être requise pour les meubles ou articles de grande valeur.
  • Options disponibles :
    • Remplacement : Si possible, l’article ou le meuble cassé sera remplacé par un équivalent sans frais pour le client.
    • Remboursement : Si le remplacement n’est pas possible, un remboursement partiel ou total (basé sur la valeur résiduelle de l’article) sera effectué sous forme de virement bancaire, de crédit sur le compte client ou de remboursement sur le moyen de paiement initial.
  • Délai de traitement : Les remboursements ou remplacements seront effectués dans un délai maximum de 14 jours ouvrables après validation de la demande.

2.3. Exclusions

La politique de remboursement ne s’applique pas dans les cas suivants :

  • Dommages causés par une utilisation inappropriée ou non conforme aux instructions fournies.
  • Usure normale des meubles ou articles due à une utilisation prolongée.
  • Dommages signalés après le délai de 48 heures ou après la fin de la période de location sans inspection préalable.

3. Responsabilité

Résidences Belo ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs découlant de l’utilisation des meubles ou articles fournis. Notre responsabilité est limitée à la valeur de l’article ou du meuble endommagé.

4. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales et la politique de remboursement sont régies par les lois en vigueur dans [insérer la juridiction, ex. Québec, Canada]. Tout litige relatif à ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [insérer la ville ou la juridiction compétente].

5. Contact

Pour toute question concernant notre politique de remboursement ou pour signaler un article ou meuble cassé, veuillez nous contacter :

Email : [insérer email]
Téléphone : [insérer numéro]
Adresse : [insérer adresse]

Dernière mise à jour : 02/02/2026